Préavis et rapports

Présentation des objets soumis au Conseil communales (ordre du jour et préavis)

Conseil du 22 juin 2017

pdfOrdre du jour

 

pdfPréavis 14 - Introduction de la zone réservée selon l'art. 46 LATC sur le territoire de la Commune d'Avenches

pdfAnnexe 1 : règlement de la zone réservée selon l'art. 46 LATC
pdfAnnexe 2 : rapport explicatif
pdfAnnexe 3: plan vue d'ensemble
pdfAnnexe 4 : plan Oleyres
pdfAnnexe 5 : plan Donatyre

pdfPréavis 15 - Sortie Sud d'Avenches - sécurité et modération du trafic

pdfAnnexe 1 : plan

Conseil du 6 avril 2017

pdfOrdre du jour

 

pdfPréavis 10 - Réfection du chemin de la Promenade des 2000 ans

pdfPréavis 11 - Modification du Plan de quartier Sous-Ville & Rueyres-Dessus, secteur scolaire

pdfAnnexe 1 : plan de quartier
pdfAnnexe 2 : extrait de la Loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC)
pdfAnnexe 3 : rapport d'aménagement

pdfPréavis 12 - Reconstruction du pont sur le Chandon, honoraires et frais d'étude

pdfAnnexe 1: rapport d'inspection 2016
pdfAnnexe 2 : Offre d'honoraire pour un mandat d'ingénieur civil

pdfPréavis 13 - Soutien communal aux festivals d'été dans les Arènes

Conseil du 16 février 2017

pdfOrdre du jour

 

pdfPréavis 7 - Etude des lignes directrices du développement de la Commune d’Avenches et définition du cahier des charges du Plan général d’affectation

pdfPréavis 8 - Établissement du Plan directeur de la mobilité douce et du stationnement (PDMdS) sur le territoire de la Commune d’Avenches

pdfPréavis 9- Échange conditionnel de parcelles entre la Commune d’Avenches et l’entreprise Grisoni–Zaugg en vue de la concrétisation d’un centre logistique dans le secteur de La Plaine

Conseil du 25 novembre 2016

pdfOrdre du jour

 

pdfPréavis 4 - Assainissement de 138 luminaires de l'éclairage routier et de 26 projecteurs servant à l'illumination des monuments

pdfPréavis 5 - Budget 2017

pdfPréavis 6 - Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2016-2021

Conseil du 13 octobre 2016

pdfOrdre du jour

 

pdfPréavis 1 - Renouvellement des autorisations générales de procéder à des acquisitions, à des aliénations d’immeubles et de droits réels immobiliers, ainsi que d’engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles

pdfPréavis 2 - Arrêté d'imposition 2017

pdfPréavis 3 - Réalisation de la route d’accès, des conduites et des canalisations pour raccorder la parcelle communale Nr. 2544 faisant l’objet du droit de superficie au profit de la société Micarna SA