Préavis et rapports

Présentation des objets soumis au Conseil communales (ordre du jour et préavis)

 

Conseil du 21 juin 2018

pdfOrdre du jour

 

pdfPréavis 28 - Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants

pdfAnnexe 1 - ancien règlement
pdfAnnexe 2 - règlement révisé

pdfPréavis 29 - Périmètre de la Gare CFF - développement du concept de revitalisation et recherche d'une nouvelle identité

pdfAnnexe 1 - plan des polarités
pdfAnnexe 2 - grille multicritère provisoire de l'étude de la Place de la Gare

 pdfPréavis 30 - Vente d'un morcellement de la parcelle RF 390

pdfAnnexes - fractionnement - plan de mutation et plan de servitude

 

pdfRapport de la Municipalité au Conseil communal sur la gestion pendant l'année 2017

 pdfBouclement de l'exercice 2017

Conseil du 22 mars 2018

pdfOrdre du jour

 

pdfPréavis 26 - « Urbanisme et développement de la Commune d'Avenches »
- Périmètre « hors centre » : nouveau PGA et dézonage
- Zone d'activités de la Plaine : établissement du PGA

pdfAnnexe

pdfPréavis 27 - Cautionnement des fouilles du projet de centre médical avenchois Podalire

Conseil du 15 février 2018

pdfOrdre du jour

 

pdfPréavis 22 - Crédit d'étude pour le développement du projet de construction d'une école primaire à Sous-ViIle

pdfAnnexes

pdfPréavis 23 - Politique des grands festivals avenchois

pdfAnnexe 1 - retour des questionnaires sur les festivals avenchois

pdfAnnexe 2 - Synthèse des assises des festivals

pdfPréavis 24 - Infrastructures de stockage et conditionnement des archives

pdfPréavis 25 - Plan Directeur du Stationnement, de la Mobilité et des Manifestations

pdfAnnexes

Conseil du 1er décembre 2017

pdfOrdre du jour

 

pdfPréavis 19 - Budget 2018

pdfAnnexe 1- budget 2018

pdfPréavis 20 - Vente des actions du Thermoréseau Avenches SA

pdfPréavis 21 - Reconstruction du Pont sur le Chandon

pdfAnnexe 1- plan de l'état actuel
pdfAnnexe 2- plan du projet

Conseil du 26 octobre 2017

pdfOrdre du jour

 

pdfPréavis 16 - Arrêté d'imposition 2018

pdfAnnexe 1- arrêté d'imposition

pdfPréavis 17 - Soutien communal aux travaux de conservation-restauration de la muraille romaine - Phase 1

pdfAnnexe 1- dossier de présentation

pdfPréavis 18 - Route du Faubourg, collecteurs, conduites, chaussée et marquages

pdfAnnexe 1- coupe en travers type de la chaussé avec les services et la structure
pdfAnnexe 2- plan de situation de l’ensemble de la route

Conseil du 22 juin 2017

pdfOrdre du jour

 

pdfPréavis 14 - Introduction de la zone réservée selon l'art. 46 LATC sur le territoire de la Commune d'Avenches

pdfAnnexe 1 - règlement de la zone réservée selon l'art. 46 LATC
pdfAnnexe 2- rapport explicatif
pdfAnnexe 3- plan vue d'ensemble
pdfAnnexe 4- plan Oleyres
pdfAnnexe 5- plan Donatyre

pdfPréavis 15 - Sortie Sud d'Avenches - sécurité et modération du trafic

pdfAnnexe 1- plan

Conseil du 6 avril 2017

pdfOrdre du jour

 

pdfPréavis 10 - Réfection du chemin de la Promenade des 2000 ans

pdfPréavis 11 - Modification du Plan de quartier Sous-Ville & Rueyres-Dessus, secteur scolaire

pdfAnnexe 1- plan de quartier
pdfAnnexe 2- extrait de la Loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC)
pdfAnnexe 3- rapport d'aménagement

pdfPréavis 12 - Reconstruction du pont sur le Chandon, honoraires et frais d'étude

pdfAnnexe 1- rapport d'inspection 2016
pdfAnnexe 2- Offre d'honoraire pour un mandat d'ingénieur civil

pdfPréavis 13 - Soutien communal aux festivals d'été dans les Arènes

Conseil du 16 février 2017

pdfOrdre du jour

 

pdfPréavis 7 - Etude des lignes directrices du développement de la Commune d’Avenches et définition du cahier des charges du Plan général d’affectation

pdfPréavis 8 - Établissement du Plan directeur de la mobilité douce et du stationnement (PDMdS) sur le territoire de la Commune d’Avenches

pdfPréavis 9- Échange conditionnel de parcelles entre la Commune d’Avenches et l’entreprise Grisoni–Zaugg en vue de la concrétisation d’un centre logistique dans le secteur de La Plaine

Conseil du 25 novembre 2016

pdfOrdre du jour

 

pdfPréavis 4 - Assainissement de 138 luminaires de l'éclairage routier et de 26 projecteurs servant à l'illumination des monuments

pdfPréavis 5 - Budget 2017

pdfPréavis 6 - Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2016-2021

Conseil du 13 octobre 2016

pdfOrdre du jour

 

pdfPréavis 1 - Renouvellement des autorisations générales de procéder à des acquisitions, à des aliénations d’immeubles et de droits réels immobiliers, ainsi que d’engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles

pdfPréavis 2 - Arrêté d'imposition 2017

pdfPréavis 3 - Réalisation de la route d’accès, des conduites et des canalisations pour raccorder la parcelle communale Nr. 2544 faisant l’objet du droit de superficie au profit de la société Micarna SA