Préavis et rapports
Préavis de la législature 2021-2026
Liste des préavis de la législature 2021-2026
Préavis 1 - Renouvellement des autorisations générales de procéder à des acquisitions, à des aliénations d'immeubles et de droits réels immobiliers, ainsi que d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles et demande d'autorisation pour l'acceptation de legs et de donations ainsi que de successions
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission technique
Préavis 2 - Arrêté d'imposition 2022
Rapport de la Commission des finances
Préavis 3 - Remplacement de la Citroën C4 Picasso 1.6HDi du Service de la Sécurité communale par un véhicule électrique et l'achat d'une remorque
Annexe - cahier des charges
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission technique
Préavis 4 - Réfection des infrastructures communales agricoles, collecteurs, étape 2 : Mandat pour l'appel d'offres, dossier de subventions et la direction des travaux
Annexe 1 : Planning général
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission technique
Préavis 5 - Politique des grands festivals avenchois 2022
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission technique
Préavis 6 - Révision des statuts de l'Association de communes du SDIS Broye-Vully
Annexe 1 - Statuts de l'Association de commuens du SDIS Broye-Vully, adoptés par le Conseil intercommunal le 29 septembre 2021
Annexe 2 - Anciens statuts, adoptés par le Conseil d'Etat du Canton de Vaud le 28 novembre 2012
Annexe 3 - Rapport de la commission consultative de la Commune d'Avenches du 24 mars 2021
Annexe 4 - Projection financière pour une nouvelle caserne principale pour le SDIS Broye-Vully
Rapport de la Commission technique
Préavis 7 - Revitalisation du ruisseau du Bey du Pont de la Route de l'Estivage au lac de Morat. Avant projet et projet d'ouvrage
Rapport de la commission des finances
Rapport de la commission technique
Préavis 8 - Approvisionnement en Eau Potable, travaux de :
- Réfection des captages du Moulin Neuf
- Construction du nouveau réservoir de Donatyre
- Assainissement des stations du Bois de Châtel
- Construction des liaisons entre réservoirs et stations
Annexe 1 - Tableau des installations de captages et de distribution de l’eau selon PDDE, mis à jour par le Service technique
Annexe 2 - Tableau de données concernant la consommation d’eau
Annexe 3 - Justificatif des pertes et autres utilisations de l’eau
Annexe 4 - Taxes en vigueur en fonction des règlements (eau, locations, sprinkler, EC et EU)
Annexe 5 - Tableau des vente et recettes
Annexe 6 - Graphique de l’évolution des données sur les prochaines 10 années
Annexe 7 - Tableau de données du bilan des charges et recettes
Annexe 8 - Plan de situation et coupes du nouveau réservoir de Champi en forêt
Annexe 9 - Plan de situation et coupes du nouveau réservoir de Champi en forêt
Annexe 10 - Plan de situation et détails des installations de pompage du Bois de Châtel inférieur
Annexe 11 - Plan de situation et détails des installations de pompage du Bois de Châtel inférieur
Annexe 12 - Plan de situation et détails des installations de pompage du Bois de Châtel supérieur
Annexe 13 - Plan de situation et détails des installations de pompage du Bois de Châtel supérieur
Annexe 14 - Plan et coupes du réseau d’adduction entre réservoirs et stations
Schémas et situations 1 - Plan schématique du réseau actuel
Schémas et situations 2 - Plan schématique futur du réseau
Schémas et situations 3 - Plan de situation des captages du Moulin Neuf
Schémas et situations 4 - Situation du nouveau réservoir de Champi en forêt
Schémas et situations 5 - Plan de situation mentionnant les stations de pompage du Bois de Châtel inf. + sup.
Rapport de la commission des finances
Rapport de la commission technique
Préavis 9 - Budget 2022
Annexe - Budget et commentaires 2022
Rapport de la commission des finances
Préavis 10 - Fixation de plafonds en matière d’emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2021 - 2026
Annexe - plan des dépenses et recettes d'investissements
Rapport de la commission des finances
Préavis 11 - Abrogation du règlement sur l'octroi des prestations complémentaires communales
Annexe 1 - Règlement sur l'octroi de prestations complémentaires communales du 19 novembre 1982
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission technique de minorité
Préavis 12 - Révision de la politique RH - Mandat
Rapport de la commission des finances
Rapport de la commission technique
Préavis 13 - Mise en conformité AEAI de la salle de gym de la Cure et rafraichissement de la salle de l'auditoire
Annexe 1 : Devis estimatif (+/- 15%)
Annexe 2 : Devis sol "POLYplan"
Annexe 3 : Plans
Rapport de la commission des finances
Rapport de la commission technique
Préavis 14 - Etablissement du nouveau Plan Général d'Evacuation des Eaux (PGEE). Relevé de toutes les installations techniques concernant l'évacuation des eaux et leur gestion
Annexe 1 - Cahier des charges type de l'inglnieur PGEE
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 15 - Donatyre, Route de Villarepos - Sécurité et modération du trafic, création de trottoirs et travaux de génie civil
Annexe 1 - Plan de situation
Annexe 2 - Plan des profils
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 16 - Entretien de la voûte de la Ruelle des Arvoz
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 17 - Acquisition d'un nouvel éclairage de fêtes
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 18 - Concept d'éclairage public - Plan lumière Mandat
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 19 - Mise au concours d'un poste supplémentaires - Responsable du Service technique
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 20 - Réfection des infrastructures communales agricoles, collecteurs, étape 2
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 21 - Création d'un jardin didactique
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 22 - Remplacement de deux véhicules des Services extérieurs
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 23 - Plan d'affectation communal "Hors centre"
Annexe 1 - Règlement du Plan d'affectation communal "Hors centre"Annexe 2 - Plan d’affectation communal « Hors Centre »Annexe 3 - Rapport explicatif selon l’art. 47 OAT sur le Plan d’affectation communal « Hors Centre »Annexe 4 - Rapport explicatif selon l’art. 47 OAT sur le Plan d’affectation communal « Hors Centre » concernant l’enquête complémentaireAnnexe 5 - Etude acoustique – Stand de tir d’OleyresAnnexe 6 - Rapport d’évaluation de risque dans le cadre d’un projet de planification (ERPP) - Retranscription des dangers naturelsAnnexe 7 - Projets de courriers de réponses aux opposantes et opposants
Rapport de la commission technique
Préavis 24 - Donatyre, création d’un passage piétons sécurisé au débouché du Chemin des Petits Clos (DP 257) sur la Route de Fribourg (RC 602)
Annexe 1 - Plan d’aménagement du passage piétons sécurisé de Donatyre au bas du Chemin des Petits Clos
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 25 - Désaffectation des cimetières et aménagement de columbariums
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 26 - Réfection de l'annexe sud-est du château et du mur devant le théâtre
Annexe 1 - Plan de situationAnnexe 2 - devis du projet
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 27 - Arrêté d'imposition 2023
Annexe 1 - arrêté d'imposition 2023
Rapport de la commission des finances
Préavis 28 - Travaux de rafraîchissement et mise aux normes de la crèche Pinocchio
Annexe 1 - plan intérieur
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 29 - Soutien à la manifestation "Via Roma II"
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 30 - Soutien aux grands festivals 2023-2029
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 31 - 1ère série de compléments au budget 2022
Rapport de la commission des finances
Préavis 32 - Budget 2023
Annexe 1 - Budget 2023
Annexe 2 - Planification des dépenses et recettes d'investissements 2023 - 2026
Rapport de la commission des finances
Préavis 33 - Zone réservée selon l'art. 46 LATC - Secteur de la Plaine
Annexe 1 et 2 - Règlement et plan de la zone réservée
Annexe 3 - Rapport explicatif selon le rapport 47 OAT
Rapport de la commission technique
Préavis 34 - Demande de crédit pour le financement des travaux de rénovation de la muraille romaine - Phase 2
Annexe 1 : Devis
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 35 - Révision du Plan d'affectation du secteur de la Plaine et de son règlement
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 36 - Demande de crédit supplémentaire pour la rénovation du bâtiment de l’ancienne Poste d’Avenches
Annexe 1 : Tableau des coûts consolidés
Annexe 2 : Planning des travaux
Annexe 3 : Plan des aménagements
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 37 - Remplacement de conduites d’eau potable au Quartier Sous-Ville des n°9 à 17 et au Chemin du Milieu 5
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 38 - Remplacement de trois automates programmables de la station d'épuration
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 39 - Modification du tableau électrique de la STEP pour le raccordement éventuel d’un générateur électrogène de secours
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 40 - Remplacement de trois pompes centrifuges à la STAP du Haras
Annexe 1 : Extrait PDDE
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 41 - Rénovation et remise en état des bâtiments forestiers de la Reine-Berthe et de la Cabane des bûcherons - Amélioration des places d’accueil des deux lieux-dits
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 42 - Eclairage public - Plan Lumière. Mandat pour la phase d'étude
Annexe 1 - devis détaillé
Annexe 2 - présentation de Radiance 35
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 43 - Création d'une Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la région Basse Broye/Vully (EBBV)
Annexe 1 - Rapport du 8 février 2021 de la commission consultative du Conseil communal d'Avenches
Annexe 2 - Projet de Statuts
Annexe 3 - Détail des coûts annualisés futurs pour la Commune d'Avenches
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 44 - Droit de superficie sur un bienfonds communal en zone industrielle (parcelle RF 2544) en faveur de GRZ Technologies SA
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 45 - Création d'un passage à pied et à cheval - Sur Fourches
Annexe 1 - Préavis positif du 12 octobre 2020 à l'examen préalable
Annexe 2 - Plan de situation et profil
Rapport de la commission technique
Préavis 46 - Installation de caméras de vidéosurveillance complémentaires
Annexe 1 - Schéma d'implantation des caméras supplémentaires
Rapport de la commission technique
Préavis 47 - Indemnités du Conseil communal et du Bureau pour la législature 2021-2026
Rapport de la commission des finances
Préavis 48 - Réponse au postulat de M. Samuel Apothélos « Agissons contre les déchets sauvages »
Annexe 1 : visuels de la campagne
Rapport de la commission technique
Préavis 49 - Réhabilitation d'un collecteur d'eaux usées à la Route de la Plaine
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 50 - Remplacement de conduites d'eau potable - Crédit-cadre
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 51 - Mise au concours de deux postes supplémentaires : Bourse et Contrôle des habitants / Sécurité communale
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 52 - 1ère série de compléments au budget 2023
Rapport de la commission des finances
Préavis 53 - Arrêté d'imposition 2024
Annexe 1 : Arrêté d'imposition 2024
Rapport de la commission des finances
Préavis 54 - Révision du Plan d'affectation du "Centre" et de son règlement - Nouveau crédit (remplace le préavis 79/2021)
Rapport de la commission des finances
Rapport de la commission technique
Préavis 55 - Achat d'un véhicule électrique pour le Service technique
Rapport de la commission technique
Préavis 56 - ECOBONUS 2023 - Demande urgente de complément au budget
Rapport de la commission des finances
Préavis 57 - Rénovation de la salle de gym et de l'auditoire du Collège de la Cure - Crédit d'étude
Rapport de la commission des finances
Rapport de la commission technique
Préavis 58 - Dépassement de crédit sur préavis 132 / 2016, Projet de rénovation du bâtiment de l’Hôtel de Ville, réalisation des travaux
Rapport de la commission des finances
Préavis 59 - Projet d’aménagement d’un parc commémoratif Général Guisan – déplacement du buste
Annexe 1 : Plan des aménagements
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 60 - Budget 2024
Annexe 1 : Budget 2024
Annexe 2 : Plan des dépenses et recettes d'investissement (document non-annexé au prévais initial mais ayant fait l'objet d'une communication municipale en séance)
Rapport de la commission des finances
Préavis 61 - Rénovation du bâtiment scolaire de la salle de gym de la Cure et de son auditoire
Annexe 1 : Plans
Annexe 2 : Planning intentionne
Annexe 3: Argumentaires d'implantation du nouvel ascenseur (sur demande au Greffe)
Annexe 4 : Concept énergétique
Annexe 5 : Concept matérialité
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 62 - Modification du règlement communal sur la distribution de l'eau
Annexe 1 : Projet de Règlement communal sur la distribution de l'eau et son annexe
Annexe 2 : Recommandation de la SPr du 11 octobre 2022
Annexe 3 : Recommandation de la SPr du 5 mai 2023
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 63 - Revitalisation du ruisseau du Bey - Réalisation des travaux
Annexe 1 : Rapport technique
Annexe 2 : Plans de situation - secteur amont et secteur aval
Annexe 3 : Profils - secteur amont et secteur aval
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 64 - Programme de signalisation des points d'intérêt d'Avenches - Mise en oeuvre du schéma directeur communal
Annexe 1 : Schéma directeur de signalisation de la commune d'Avenches - Phase de planification
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 65 - Installation d'une caméra de vidéosurveillance au Parking du Faubourg et modification du règlement communal
Annexe 1 : Projet de règlement modifié
Rapport de la commission technique
Préavis 66 - Achat et installation d'écrans interactifs dans le bâtiments scolaires de la Cure et du Château
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 67 - Etude du réaménagement des places du Casino, de la Foire et du Château
Rapport de la commission des finances
Préavis 68 - Réaménagement de la Place de la Gare - Mandat d'étude
Rapport de la commission des finances
Préavis 69
- Achat de la parcelle RF 833, sise à la Route de la Province 1, 1580 Avenches
Rapport de la commission des finances
Préavis 70 - Mandat pour une démarche participative pour des aménagements-tests à la Place de l’Eglise et à la Rue Centrale
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 71 - Rénovation des façades du Château - Crédit-cadre
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 72 - Réfection des façades du Dojo, modification du tableau électrique et mise à niveau pour le PRU
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 73 - Révision du Règlement concernant le personnel communal
Annexe 1 - Comparatif et commentaire avec l'ancien règlement
Annexe 2 - Règlement concernant le personnel communal
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 74 - Modification partielle du règlement de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Annexe 1 - Projet de règlement modifié
Préavis 75 - Réfection du chemin Derrière-les-Murs et réaménagment de la parcelle communale attenante
Annexe 1 - Plan de situation
Rapport de la commission technique
Préavis 76 - Aménagements du Restaurant de l'Hôtel de Ville
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 77 - Demande de crédit supplémentaire pour l'achat d'un véhicule pour les Services extérieurs (préavis 22/2022)
- Annexe 1 - Analyse TCO et ACV du bureau Hymexia
Rapport de la commission des finances
Préavis 78 - Réaménagement de la Place de la Gare - Étude préliminaire - Avant-projet sommaire
- Annexe 1 - Document cadre DGMR en vue du lancement de l'étude préliminaire
- Annexe 2 - Stratégie cantonale pour le développement des interfaces de transport de voyageurs
- Annexe 3 - Courrier du 22 décembre 2023 de la DGMR
- Annexe 4 - Courrier du 15 juillet 2024 de la Cheffe du DCIRH
- Annexe 5 - Schéma d'intention issu du diagnostic et de la vision partagée par la Municipalité (préavis 64/2024)
Rapport de la commission des finances
Préavis 79 - Route de Villarepos à Donatyre, Réaménagement et mise en place d'une zone 30
- Annexe 1 - Plans et coupes
- Annexe 2 - Préavis de la DGMR du 22 mars 2023 et du 2 novembre 2023
- Annexe 3 - Courrier d'opposition et de retrait
Rapport de la commission technique
Préavis 80 - Engagement de deux ETP supplémentaires au Service technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 81 - Engagnement d'un ETP supplémentaire à la Sécurité communale et achat d'un véhicule utilitaire électrique
Rapport de la commission des finances
Extrait de décision; Pas d'entrée en matière
Préavis 82 - 1ère série de compléments au budget 2024
Rapport de la commission des finances
Préavis 83 - Achat de la parcelle RF 10
Rapport de la commission des finances
Préavis 84 - Arrêté d'imposition 2025
Annexe 1 - Arrêté d'imposition 2025
Rapport de la commission technique; pas de rapport
Rapport de la commission des finances
Préavis 85 - Gestion des déchets : amélioration des infrastructures et du service - étape 1
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 86 - Route d'Avenches à Donatyre - Réaménagement et création d'un trottoir (annule et remplace le préavis 64/2020)
Annexe 1 - Rapport technique
Annexe 2 - Plans de projet
Annexe 3 - Préavis de la DGMR
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 87 - Cautionnement Avenches Tourisme - Nouveau magasin
Rapport de la commission technique; pas de rapport
Rapport de la commission des finances
Préavis 88 - Budget 2025
Annexe 1 - budget 2025
Annexe 2 - Plan des dépenses et recettes d’investissements
Rapport de la commission technique; pas de rapport
Rapport de la commission des finances
Extrait de décision
Préavis 89 - Assainissement de la voûte Nord au sous-sol de l'Hôtel de Ville
Annexe 1 - Avis technique – Alix Grandjean, Ingénieure Conseil Sàrl
Annexe 2- Expertise en matière de physique du bâtiment – Frédéric Haldi, Ingénieurs Conseils SA
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Extrait de décision
Préavis de la législature 2016-2021
Liste des préavis de la législature 2016-2021
Préavis 1
Préavis 2 - Arrêté d'imposition 2017
Préavis 3 - Réalisation de la route d'accès, des conduites et des canalisations pour raccorder la parcelle n° 2544 faisant l'objet du droit de superficie au profit de la société Micarna SA
Préavis 4 - Assainissement de 138 luminaires de l'éclairage routier et de 26 projecteurs servant à l'illumination des monuments
Préavis 5 - Budget
Préavis 6 - Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2016-2021
Préavis 7 - Etude des lignes directrices du développement de la Commune d’Avenches et définition du cahier des charges du Plan général d’affectation
Préavis 8 - Établissement du Plan directeur de la mobilité douce et du stationnement (PDMdS) sur le territoire de la Commune d’Avenches
Préavis 9 - Échange conditionnel de parcelles entre la Commune d’Avenches et l’entreprise Grisoni–Zaugg en vue de la concrétisation d’un centre logistique dans le secteur de La Plaine
Préavis 10 - Réfection du chemin de la Promenade des 2000 ans
Préavis 11 - Modification du Plan de quartier Sous-Ville & Rueyres-Dessus, secteur scolaire
Annexe 1 - plan de quartier
Annexe 2 - extrait de la Loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC)
Annexe 3 - rapport d'aménagement
Préavis 12 - Reconstruction du pont sur le Chandon, honoraires et frais d'étude
Annexe 1 - rapport d'inspection 2016
Annexe 2 - Offre d'honoraire pour un mandat d'ingénieur civil
Préavis 13 - Soutien communal aux festivals d'été dans les Arènes
Préavis 14 - Introduction de la zone réservée selon l'art. 46 LATC sur le territoire de la Commune d'Avenches
Annexe 1 - règlement de la zone réservée selon l'art. 46 LATC
Annexe 2 - rapport explicatif
Annexe 3 - plan vue d'ensemble
Annexe 4 - plan Oleyres
Annexe 5 - plan Donatyre
Préavis 15 - Sortie Sud d'Avenches - sécurité et modération du trafic
Annexe 1 - plan
Préavis 16 - Arrêté d'imposition 2018
Annexe 1 - arrêté d'imposition
Préavis 17 - Soutien communal aux travaux de conservation-restauration de la muraille romaine - Phase 1
Annexe 1 - dossier de présentation
Préavis 18 - Route du Faubourg, collecteurs, conduites, chaussée et marquages
Annexe 1 - coupe en travers type de la chaussé avec les services et la structure
Annexe 2 - plan de situation de l’ensemble de la route
Préavis 19 - Budget 2018
Annexe 1 - budget 2018
Préavis 20 - Vente des actions du Thermoréseau Avenches SA
Préavis 21 - Reconstruction du Pont sur le Chandon
Annexe 1 - plan de l'état actuel
Annexe 2 - plan du projet
Préavis 22 - Crédit d'étude pour le développement du projet de construction d'une école primaire à Sous-ViIle
Préavis 23 - Politique des grands festivals avenchois
Annexe 1 - retour des questionnaires sur les festivals avenchois
Annexe 2 - Synthèse des assises des festivals
Préavis 24 - Infrastructures de stockage et conditionnement des archives
Préavis 25 - Plan Directeur du Stationnement, de la Mobilité et des Manifestations
Préavis 26 - « Urbanisme et développement de la Commune d'Avenches » - Périmètre « hors centre » : nouveau PGA et dézonage - Zone d'activités de la Plaine : établissement du PGA
Préavis 27 - Cautionnement des fouilles du projet de centre médical avenchois Podalire
Préavis 28 - Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Annexe 1 - ancien règlement
Annexe 2 - règlement révisé
Préavis 29 - Périmètre de la Gare CFF - développement du concept de revitalisation et recherche d'une nouvelle identité
Annexe 1 - plan des polarités
Annexe 2 - grille multicritère provisoire de l'étude de la Place de la Gare
Préavis 30 - Vente d'un morcellement de la parcelle RF 390
Annexes - fractionnement et plan de mutation et plan de servitude
Préavis 31 - Création du Groupement forestier Broye-Vully
Annexe 1 - besoins financiers pour le démarrage du Groupement GFBV
Annexe 2 - budget de fonctionnement 2019 du Groupement GFBV
Annexe 3 - statuts du Groupement forestier Broye-Vully et clé de répartition
Annexe 4 - rapport du groupe d'étude de la fusion de juin 2018
Préavis 32 - Arrêté d'imposition 2019
Annexe 1 - arrêté d'imposition 2019
Préavis 33 - Règlement sur l'octroi de l'aide complémentaire communale (ACC) (refusé)
Annexe 1 - règlement sur l'octroi de prestations complémentaires communales de 1983
Annexe 2 - règlement sur l'octroi de l'aide complémentaire communale (ACC)
Préavis 34 - Maison du Verney à Donatyre : assainissement et rénovation (refusé)
Préavis 35 - Réfection des chemins agricoles, 2e étape - études et procédures d'acceptation
Préavis 36 - Budget 2019
Annexe 1 - budget
Préavis 37 - Reconstruction du Pont sur le Chandon
Préavis 38 - Parcelle 2546 - Remblayage et démolition du hangar Vogel
Préavis 39 - Aménagement de locaux de catéchisme pour la paroisse catholique St-Maire - Préavis retiré
Préavis 40 - Soutien au festival Avenches Opéra 2019
Préavis 41 - Règlement d'utilisation des installations de la zone sportive d'Avenches
Annexe 1 - Règlement d'utilisation des installations de la zone sportive d'Avenches
Préavis 42 - Aménagement de locaux de catéchisme pour la paroisse catholique St-Maire
Annexe 1 - Tableau de répartition des frais
Annexe 2 - Plans du rez inférieur
Préavis 43 - Travaux de pavage du chemin public entre la Grange Gaberell et le Théâtre du Château
Préavis 44 - Parcage au centre-ville d'Avenches
Annexe 1 - Règlement sur le stationnement privilégié des résidents et autres ayants droit sur la voie publique
Préavis 45 - Création de la fourrière communale
Préavis 46 - Restauration de la Tour Benneville
Annexe 1 - Représentation extérieure de la Tour avec les aménagements de sécurisation
Annexe 2 - Coupe de la Tour et des aménagements intérieurs
Annexe 3 - Détail du nouvel escalier
Préavis 47 - Prolongation des droits de superficie au lotissement du Chandon
Annexes - Plan de secteur, texte en vigueur du DDP et texte de la servitude inscrite en 2015
Préavis 48 - Construction de l'école primaire de Sous-ville
Annexe 1 - Volume et surfaces du bâtiment et des aménagements
Annexe 2 - Plans du bâtiment
Annexe 3 - Estimation des coûts
Préavis 49 - Arrêté d'imposition 2020
Annexe 1 - Formule arrêté d'imposition
Préavis 50 - Attribution d'un mandat de délégué à l'énergie
Annexe 1 - Plan d'action énergie/climat 2018-2023
Préavis 51 - Parkings Montmézard Nord et Sud : rénovation, modernisation et mise aux normes
Préavis 52 - Installations de vidéosurveillance
Préavis 53 - ASIA, propre accueil de jour
Préavis 54 - Budget 2020
Annexe 1 - Budget de l'exercice 2020
Préavis 55 - Vente de la parcelle RF 4101 et de la Maison du Verney
Préavis 56 - Plan d'affectation Les Tourbières
Annexe 1 - Règlement et plan
Annexe 2 - Plan de servitude
Annexe 3 - Rapport 47 OAT
Annexe 4 - Rapport de mobilité
Annexe 5 - Décision finale EI
Annexe 6 - Etude d'impact sur l'environnement (EIE)
Préavis 57 - Financement du Plan d'aménagement cantonal Site et Musée Romain d'Avenches - PAC SMRA
Préavis 58 - Restauration de la couverture estivale de la place de l'Eglise
Préavis 59 - Modification des statuts de l'ASIA
Annexe 1 - clés de répartition du déficit d'exploitation du domaine de l'accueil de jour
Annexe 2 - résultats du sondage et méthodologie d'élaboration du nouveau nom de l'association
Préavis 60 - Approvisionnement en Eau Potable d'Avenches, d'Oleyres et de Donatyre ; Mesure d'urgence, projets, études et planification
Annexe 1 - PDDE, récapitulation des prestations à entreprendre, mise à jour ST 2019
Annexe 2 - Schéma de l'alimentation en eau d'Avenches et des villages
Annexe 3 - Extrait du plan des aménagements selon PDDE 2017 / 19
Préavis 61 - Donatyre, traversée de localité, pose d'enrobé phono-absorbant
Préavis 62 - Aménagement d'un Poney Paradise
Annexe 1 - Dossier de présentation (IENA)
Annexe 2 - Projet d'aménagement extérieurs (IENA)
Préavis 63 - Règlement communal sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et des constructions - Retiré
Annexes - règlement communal sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d’aménagement du territoire et des constructions et échelle des tarifs
Préavis 64 - Donatyre, RC 602, entrée Ouest - Sécurité et modération du trafic
Préavis 65 - Stand de tir communal d'Oleyres
Préavis 66 - Arrêté d'imposition 2021
Annexe 1 - arrêté d'imposition 2021
Préavis 67 - Règlement communal sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et des constructions
Annexe 1 - règlement
Préavis 68 - Crèche Pinocchio, refroidissement des locaux en période estivale
Préavis 69 - Rénovation du bâtiment de l'ancienne Poste d'Avenches. Création d'un accueil parascolaire et de salles de répétition
Préavis 70 - Soutien aux festivales d'été annulés en raison du Covid-19
Préavis 71 - Aménagement d'un Poney Paradise
Annexe 1 - projet d'aménagement extérieurs - IENA
Préavis 72 - Budget 2021
Annexe 1 - budget 2021
Préavis 73 - Donatyre, Ancienne Poste. Assainissement du chauffage et restauration de bâtiment
Préavis 74 - Remplacement du Piaggio Porter des Services extérieurs par un véhicule électrique
Préavis 75 - Rénovation et création de places de jeux et de fitness à Avenches, Oleyres et Donatyre
Préavis 76 - Mise à jour du dossier de l’autocontrôle
Préavis 77 - Extensions de terrasse – Mobilier urbain
Préavis 78 - Vente du bienfonds à une entreprise locale, réalisation d'une route d'accès pour les parcelles n° 3032 et 2546
Préavis 79 - Révision du Plan d'Affectation du "Centre" et de son règlement
Préavis 80 - STEP Avenches - Faoug - Remplacement de la centrifugeuse actuelle par une presse à vis
Bouclements des comptes
Rapport de la commission des finances sur les comptes 2023
Rapport de la commission des finances sur les comptes 2022
Rapport de la commission des finances sur les comptes 2021
Rapport de la commission des finances sur les comptes 2020
Rapport de la commission des finances sur les comptes 2019
Rapport de la commission des finances sur les comptes 2018
Rapports de gestion
Rapport de la commission de gestion sur la gestion 2023
Rapport de la commission de gestion sur la gestion 2022
Rapport de la commission de gestion sur la gestion 2021
Rapport de la commission de gestion sur la gestion 2020
Rapport de la commission de gestion sur la gestion 2019
Rapport de la commission de gestion sur la gestion 2018