La commune d'Avenches - Séances du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit 5 à 8 fois par année. Les séances sont publiques. Les dates des prochaines séances sont les suivantes : Vendredi 6 décembre 2024 Jeudi 13 février 2025 Jeudi 3 avril 2025 Jeudi 15 mai 2025 Jeudi 12 juin 2025 Conseil du 6 décembre 2024 Conseil du 6 décembre 2024 Ordre du jour Commissions techniques Décisions Communications municipales Préavis 88 - budget 2025 Annexe 1 - budget 2025Annexe 2 - Plan des dépenses et recettes d’investissements Rapport de la commission technique; pas de rapport Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 89 - Assainissement de la voûte Nord au sous-sol de l'Hôtel de Ville Annexe 1 - Avis technique – Alix Grandjean, Ingénieure Conseil Sàrl Annexe 2- Expertise en matière de physique du bâtiment – Frédéric Haldi, Ingénieurs Conseils SA Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Conseil du 31 octobre 2024 Conseil du 31 octobre 2024 Ordre du jour Commissions techniques Décisions Communications municipales Préavis 84 - Arrêté d'imposition 2025 Annexe 1 - Arrêté d'imposition 2025 Rapport de la commission technique; pas de rapport Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 85 - Gestion des déchets : amélioration des infrastructures et du service - étape 1 Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 86 - Route d'Avenches à Donatyre - Réaménagement et création d'un trottoir (annule et remplace le préavis 64/2020) Annexe 1 - Rapport technique Annexe 2 - Plans de projet Annexe 3 - Préavis de la DGMR Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 87 - Cautionnement Avenches Tourisme - Nouveau magasin Rapport de la commission technique; pas de rapport Rapport de la commission des finances Extrait de décision Conseil du 12 septembre 2024 Conseil du 12 septembre 2024 Ordre du jour Commissions techniques Décisions Communications municipales Préavis 76 - Aménagements du Restaurant de l'Hôtel de Ville Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 77 - Demande de crédit supplémentaire pour l'achat d'un véhicule pour les Services extérieurs (préavis 22/2022) Annexe 1 - Analyse TCO et ACV du bureau Hymexia Rapport de la commission technique; pas de rapport Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 78 - Réaménagement de la Place de la Gare - Étude préliminaire - Avant-projet sommaire Annexe 1 - Document cadre DGMR en vue du lancement de l'étude préliminaire Annexe 2 - Stratégie cantonale pour le développement des interfaces de transport de voyageurs Annexe 3 - Courrier du 22 décembre 2023 de la DGMR Annexe 4 - Courrier du 15 juillet 2024 de la Cheffe du DCIRH Annexe 5 - Schéma d'intention issu du diagnostic et de la vision partagée par la Municipalité (préavis 64/2024) Rapport de la commission technique; pas de rapport Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 79 - Route de Villarepos à Donatyre, Réaménagement et mise en place d'une zone 30 Annexe 1 - Plans et coupes Annexe 2 - Préavis de la DGMR du 22 mars 2023 et du 2 novembre 2023 Annexe 3 - Courrier d'opposition et de retrait Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances : pas de rapport Extrait de décision Préavis 80 - Engagement de deux ETP supplémentaires au Service technique Rapport de la commission technique; pas de rapport Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 81 - Engagnement d'un ETP supplémentaire à la Sécurité communale et achat d'un véhicule utilitaire électrique Rapport de la commission technique; pas de rapport Rapport de la commission des finances Extrait de décision; pas d'entrée en matière Préavis 82 - 1ère série de compléments au budget 2024 Rapport de la commission technique; pas de rapport Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 83 - Achat de la parcelle RF 10 Rapport de la commission technique; pas de rapport Rapport de la commission des finances Extrait de décision Conseil du 20 juin 2024 Conseil du 20 juin 2024 Ordre du jour Décisions Communications municipales Préavis 73 - Révision du Règlement concernant le personnel communal Annexe 1 - Comparatif et commentaire avec l'ancien règlement Annexe 2 - Règlement concernant le personnel communal Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 74 - Modification partielle du règlement de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires Annexe 1 - Projet de règlement modifié Rapport de la commission Extrait de décision Préavis 75 - Réfection du chemin Derrière-les-Murs et réaménagment de la parcelle communale attenante Annexe 1 - plan de situation Rapport de la commission technique Extrait de décision Bouclement de l'exercice 2023 Rapport de la commission des finances sur le bouclement de l'exercice 2023 Extrait de décision Rapport de gestion 2023 Rapport de la commission de gestion sur la gestion 2023 Extrait de décision Conseil du 2 mai 2024 Conseil du 2 mai 2024 Ordre du jour Décisions Communications municipales Préavis 70 - Mandat pour une démarche participative pour des aménagements-tests à la Place de l’Eglise et à la Rue Centrale Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 71 - Rénovation des façades du Château - Crédit-cadre Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 72 - Réfection des façades du Dojo, modification du tableau électrique et mise à niveau pour le PRU Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Conseil du 21 mars 2024 Conseil du 21 mars 2024 Ordre du jour Communications municipales Préavis 69 - Achat de la parcelle RF 833, sise à la Route de la Province 1, 1580 Avenches Rapport de la commission des finances Extrait de décisions Conseil du 22 février 2024 Conseil du 22 février 2024 Ordre du jour Commissions techniques Décisions Communications municipales Préavis 61 - Rénovation du bâtiment scolaire de la salle de gym de la Cure et de son auditoire Annexe 1 : Plans Annexe 2 : Planning intentionnel Annexe 3 : Argumentaires d'implantation du nouvel ascenseur (sur demande au Greffe) Annexe 4 : Concept énergétique Annexe 5 : Concept matérialité Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 62 - Modification du règlement communal sur la distribution de l'eau Annexe 1 : Projet de Règlement communal sur la distribution de l'eau et son annexe Annexe 2 : Recommandation de la SPr du 11 octobre 2022 Annexe 3 : Recommandation de la SPr du 5 mai 2023 Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 63 - Revitalisation du ruisseau du Bey - Réalisation des travaux Annexe 1 : Rapport technique Annexe 2 : Plans de situation - secteur amont et secteur aval Annexe 3 : Profils - secteur amont et secteur aval Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 64 - Programme de signalisation des points d'intérêt d'Avenches - Mise en oeuvre du schéma directeur communal Annexe 1 : Schéma directeur de signalisation de la commune d'Avenches - Phase de planification Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 65 - Installation d'une caméra de vidéosurveillance au Parking du Faubourg et modification du règlement communal Annexe 1 : Projet de règlement modifié Rapport de la commission technique Extrait de décision Préavis 66 - Achat et installation d'écrans interactifs dans le bâtiments scolaires de la Cure et du Château Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 67 - Etude du réaménagement des places du Casino, de la Foire et du Château Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 68 - Réaménagement de la Place de la Gare - Mandat d'étude Rapport de la commission des finances Extrait de décision

Lundi	13h30 - 17h00
Mardi	09h00 - 12h00 13h30 - 17h00
Mercredi	09h00 - 12h00 13h30 - 19h00
Jeudi	fermé
Vendredi	09h00 - 12h00 13h30 - 17h00
Samedi et dimanche	fermé

Langues

Breadcrumbs

Séances du Conseil communal

Conseil du 6 décembre 2024

Conseil du 31 octobre 2024

Conseil du 12 septembre 2024

Conseil du 20 juin 2024

Conseil du 2 mai 2024

Conseil du 21 mars 2024

Conseil du 22 février 2024