pdfPréavis 7 - Etude des lignes directrices du développement de la Commune d’Avenches et définition du cahier des charges du Plan général d’affectation


pdfPréavis 8 - Établissement du Plan directeur de la mobilité douce et du stationnement (PDMdS) sur le territoire de la Commune d’Avenches


pdfPréavis 9 - Échange conditionnel de parcelles entre la Commune d’Avenches et l’entreprise Grisoni–Zaugg en vue de la concrétisation d’un centre logistique dans le secteur de La Plaine


pdfPréavis 10 - Réfection du chemin de la Promenade des 2000 ans


pdfPréavis 11 - Modification du Plan de quartier Sous-Ville & Rueyres-Dessus, secteur scolaire

pdfAnnexe 1 - plan de quartier

pdfAnnexe 2 - rapport d'aménagement

pdfAnnexe 3 - extrait de la Loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC)


pdfPréavis 12 - Reconstruction du pont sur le Chandon, honoraires et frais d'étude

pdfAnnexe 1 - rapport d'inspection 2016

pdfAnnexe 2 - Offre d'honoraire pour un mandat d'ingénieur civil


pdfPréavis 13 - Soutien communal aux festivals d'été dans les Arènes


pdfPréavis 14 - Introduction de la zone réservée selon l'art. 46 LATC sur le territoire de la Commune d'Avenches

pdfAnnexe 1 - règlement de la zone réservée selon l'art. 46 LATC

pdfAnnexe 2 - rapport explicatif

pdfAnnexe 3 - plan vue d'ensemble

pdfAnnexe 4 - plan Oleyres

pdfAnnexe 5 - plan Donatyre


pdfPréavis 15 - Sortie Sud d'Avenches - sécurité et modération du trafic

pdfAnnexe 1 - plan


pdfPréavis 16 - Arrêté d'imposition 2018

pdfAnnexe 1 - arrêté d'imposition


pdfPréavis 17 - Soutien communal aux travaux de conservation-restauration de la muraille romaine - Phase 1

pdfAnnexe 1 - dossier de présentation


pdfPréavis 18 - Route du Faubourg, collecteurs, conduites, chaussée et marquages

pdfAnnexe 1 - coupe en travers type de la chaussé avec les services et la structure

pdfAnnexe 2 - plan de situation de l’ensemble de la route


pdfPréavis 19 - Budget 2018

pdfAnnexe 1 - budget 2018


pdfPréavis 20 - Vente des actions du Thermoréseau Avenches SA


pdfPréavis 21 - Reconstruction du Pont sur le Chandon

pdfAnnexe 1 - plan de l'état actuel

pdfAnnexe 2 - plan du projet