pdfPréavis 57 - Financement du Plan d'aménagement cantonal Site et Musée Romain d'Avenches - PAC SMRA


pdfPréavis 58 - Restauration de la couverture estivale de la place de l'Eglise


pdfPréavis 59 - Modification des statuts de l'ASIA

pdfAnnexe 1 - clés de répartition du déficit d'exploitation du domaine de l'accueil de jour

pdfAnnexe 2 - résultats du sondage et méthodologie d'élaboration du nouveau nom de l'association


pdfPréavis 60 - Approvisionnement en Eau Potable d'Avenches, d'Oleyres et de Donatyre ; Mesure d'urgence, projets, études et planification

pdfAnnexe 1 - PDDE, récapitulation des prestations à entreprendre, mise à jour ST 2019

pdfAnnexe 2 - Schéma de l'alimentation en eau d'Avenches et des villages

pdfAnnexe 3 - Extrait du plan des aménagements selon PDDE 2017 / 19


pdfPréavis 61 - Donatyre, traversée de localité, pose d'enrobé phono-absorbant


pdfPréavis 62 - Aménagement d'un Poney Paradise

pdfAnnexe 1 - Dossier de présentation (IENA)

pdfAnnexe 2 - Projet d'aménagement extérieurs (IENA)


pdfPréavis 63 - Règlement communal sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et des constructions - Retiré

pdfAnnexes - règlement communal sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d’aménagement du territoire et des constructions et échelle des tarifs


pdfPréavis 64 - Donatyre, RC 602, entrée Ouest - Sécurité et modération du trafic


pdfPréavis 65 - Stand de tir communal d'Oleyres


pdfPréavis 66 - Arrêté d'imposition 2021

pdfAnnexe 1 - arrêté d'imposition 2021


pdfPréavis 67 - Règlement communal sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et des constructions

pdfAnnexe 1 - règlement


pdfPréavis 68 - Crèche Pinocchio, refroidissement des locaux en période estivale


pdfPréavis 69 - Rénovation du bâtiment de l'ancienne Poste d'Avenches. Création d'un accueil parascolaire et de salles de répétition


pdfPréavis 70 - Soutien aux festivales d'été annulés en raison du Covid-19


pdfPréavis 71 - Aménagement d'un Poney Paradise

pdfAnnexe 1 - projet d'aménagement extérieurs - IENA


pdfPréavis 72 - Budget 2021

pdfAnnexe 1 - budget 2021


pdfPréavis 73 - Donatyre, Ancienne Poste. Assainissement du chauffage et restauration de bâtiment


pdfPréavis 74 - Remplacement du Piaggio Porter des Services extérieurs par un véhicule électrique