pdfPréavis 61 - Rénovation du bâtiment scolaire de la salle de gym de la Cure et de son auditoire

pdfAnnexe 1 - Plans

pdfAnnexe 2 - Planning intentionnel

Annexe 3 - Argumentaires d'implantation du nouvel ascenseur (sur demande au Greffe)

pdfAnnexe 4 - Concept énergétique

pdfAnnexe 5 - Concept matérialité

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 62 - Modification du règlement communal sur la distribution de l'eau

pdfAnnexe 1 - Projet de Règlement communal sur la distribution de l'eau et son annexe

pdfAnnexe 2 - Recommandation de la SPr du 11 octobre 2022

pdfAnnexe 3 - Recommandation de la SPr du 5 mai 2023

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 63 - Revitalisation du ruisseau du Bey - Réalisation des travaux

pdfAnnexe 1 - Rapport technique

pdfAnnexe 2 - Plans de situation - secteur amont et secteur aval

pdfAnnexe 3 - Profils - secteur amont et secteur aval

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 64 - Programme de signalisation des points d'intérêt d'Avenches - Mise en œuvre du schéma directeur communal

pdfAnnexe 1 - Schéma directeur de signalisation de la commune d'Avenches - Phase de planification

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 65 - Installation d'une caméra de vidéosurveillance au Parking du Faubourg et modification du règlement communal

pdfAnnexe 1 - Projet de règlement modifié

pdfRapport de la commission technique

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 66 - Achat et installation d'écrans interactifs dans le bâtiments scolaires de la Cure et du Château

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 67 - Etude du réaménagement des places du Casino, de la Foire et du Château

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 68 - Réaménagement de la Place de la Gare - Mandat d'étude

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 69 - Achat de la parcelle RF 833, sise à la Route de la Province 1, 1580 Avenches

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 70 - Mandat pour une démarche participative pour des aménagements-tests à la Place de l’Eglise et à la Rue Centrale

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 71 - Rénovation des façades du Château - Crédit-cadre

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 72 - Réfection des façades du Dojo, modification du tableau électrique et mise à niveau pour le PRU

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 73 - Révision du Règlement concernant le personnel communal

pdfAnnexe 1 - Comparatif et commentaire avec l'ancien règlement

pdfAnnexe 2 - Règlement concernant le personnel communal

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 74 - Modification partielle du règlement de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires

pdfAnnexe 1 - Projet de règlement modifié

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 75 - Réfection du chemin Derrière-les-Murs et réaménagement de la parcelle communale attenante

pdfAnnexe 1 - Plan de situation

pdfRapport de la commission technique

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 76 - Aménagements du Restaurant de l'Hôtel de Ville

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 77 - Demande de crédit supplémentaire pour l'achat d'un véhicule pour les Services extérieurs (préavis 22/2022)

pdfAnnexe 1 - Analyse TCO et ACV du bureau Hymexia

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 78 - Réaménagement de la Place de la Gare - Étude préliminaire - Avant-projet sommaire

pdfAnnexe 1 - Document cadre DGMR en vue du lancement de l'étude préliminaire

pdfAnnexe 2 - Stratégie cantonale pour le développement des interfaces de transport de voyageurs

pdfAnnexe 3 - Courrier du 22 décembre 2023 de la DGMR

pdfAnnexe 4 - Courrier du 15 juillet 2024 de la Cheffe du DCIRH

pdfAnnexe 5 - Schéma d'intention issu du diagnostic et de la vision partagée par la Municipalité (préavis 64/2024)

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 79 - Route de Villarepos à Donatyre, Réaménagement et mise en place d'une zone 30

pdfAnnexe 1 - Plans et coupes

pdfAnnexe 2 - Préavis de la DGMR du 22 mars 2023 et du 2 novembre 2023

pdfAnnexe 3 - Courrier d'opposition et de retrait

pdfRapport de la commission technique

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 80 - Engagement de deux ETP supplémentaires au Service technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 81 - Engagement d'un ETP supplémentaire à la Sécurité communale et achat d'un véhicule utilitaire électrique

pdfRapport de la commission des finances

Extrait de décision; Pas d'entrée en matière


pdfPréavis 82 - 1ère série de compléments au budget 2024

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 83 - Achat de la parcelle RF 10

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 84 - Arrêté d'imposition 2025

pdfAnnexe 1 - Arrêté d'imposition 2025

Rapport de la commission technique; pas de rapport

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 85 - Gestion des déchets : amélioration des infrastructures et du service - étape 1

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 86 - Route d'Avenches à Donatyre - Réaménagement et création d'un trottoir (annule et remplace le préavis 64/2020)

pdfAnnexe 1 - Rapport technique

pdfAnnexe 2 - Plans de projet

pdfAnnexe 3 - Préavis de la DGMR

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 87 - Cautionnement Avenches Tourisme - Nouveau magasin

Rapport de la commission technique; pas de rapport

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 88 - Budget 2025

pdfAnnexe 1 - Budget 2025

pdfAnnexe 2 - Plan des dépenses et recettes d’investissements

Rapport de la commission technique; pas de rapport

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 89 - Assainissement de la voûte Nord au sous-sol de l'Hôtel de Ville

pdfAnnexe 1 - Avis technique – Alix Grandjean, Ingénieure Conseil Sàrl

pdfAnnexe 2 - Expertise en matière de physique du bâtiment – Frédéric Haldi, Ingénieurs Conseils SA

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision