Préavis 75 - Rénovation et création de places de jeux et de fitness à Avenches, Oleyres et Donatyre
Préavis 76 - Mise à jour du dossier de l’autocontrôle
Préavis 77 - Extensions de terrasse – Mobilier urbain
Préavis 78 - Vente du bienfonds à une entreprise locale, réalisation d'une route d'accès pour les parcelles n° 3032 et 2546
Préavis 79 - Révision du Plan d'Affectation du "Centre" et de son règlement
Préavis 80 - STEP Avenches - Faoug - Remplacement de la centrifugeuse actuelle par une presse à vis
Préavis 1 - Renouvellement des autorisations générales de procéder à des acquisitions, à des aliénations d'immeubles et de droits réels immobiliers, ainsi que d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles et demande d'autorisation pour l'acceptation de legs et de donations ainsi que de successions
Préavis 2 - Arrêté d'imposition 2022
Préavis 3 - Remplacement de la Citroën C4 Picasso 1.6HDi du Service de la Sécurité communale par un véhicule électrique et l'achat d'une remorque
Annexe - cahier des charges
Préavis 4 - Réfection des infrastructures communales agricoles, collecteurs, étape 2 : Mandat pour l'appel d'offres, dossier de subventions et la direction des travaux
Annexe 1 - Planning général
Préavis 5 - Politique des grands festivals avenchois 2022
Préavis 6 - Révision des statuts de l'Association de communes du SDIS Broye-Vully
Annexe 1 - Statuts de l'Association de communes du SDIS Broye-Vully, adoptés par le Conseil intercommunal le 29 septembre 2021
Annexe 2 - Anciens statuts, adoptés par le Conseil d'Etat du Canton de Vaud le 28 novembre 2012
Annexe 3 - Rapport de la commission consultative de la Commune d'Avenches du 24 mars 2021
Annexe 4 - Projection financière pour une nouvelle caserne principale pour le SDIS Broye-Vully
Préavis 7 - Revitalisation du ruisseau du Bey du Pont de la Route de l'Estivage au lac de Morat. Avant-projet et projet d'ouvrage
Préavis 8 - Approvisionnement en Eau Potable, travaux de :
- Réfection des captages du Moulin Neuf
- Construction du nouveau réservoir de Donatyre
- Assainissement des stations du Bois de Châtel
- Construction des liaisons entre réservoirs et stations
Annexe 1 - Tableau des installations de captages et de distribution de l’eau selon PDDE, mis à jour par le Service technique
Annexe 2 - Tableau de données concernant la consommation d’eau
Annexe 3 - Justificatif des pertes et autres utilisations de l’eau
Annexe 4 - Taxes en vigueur en fonction des règlements (eau, locations, sprinkler, EC et EU)
Annexe 5 - Tableau des vente et recettes
Annexe 6 - Graphique de l’évolution des données sur les prochaines 10 années
Annexe 7 - Tableau de données du bilan des charges et recettes
Annexe 8 - Plan de situation et coupes du nouveau réservoir de Champi en forêt
Annexe 9 - Plan de situation et coupes du nouveau réservoir de Champi en forêt
Annexe 10 - Plan de situation et détails des installations de pompage du Bois de Châtel inférieur
Annexe 11 - Plan de situation et détails des installations de pompage du Bois de Châtel inférieur
Annexe 12 - Plan de situation et détails des installations de pompage du Bois de Châtel supérieur
Annexe 13 - Plan de situation et détails des installations de pompage du Bois de Châtel supérieur
Annexe 14 - Plan et coupes du réseau d’adduction entre réservoirs et stations
Schémas et situations 1 - Plan schématique du réseau actuel
Schémas et situations 2 - Plan schématique futur du réseau
Schémas et situations 3 - Plan de situation des captages du Moulin Neuf
Schémas et situations 4 - Situation du nouveau réservoir de Champi en forêt
Schémas et situations 5 - Plan de situation mentionnant les stations de pompage du Bois de Châtel inf. + sup.
Préavis 9 - Budget 2022
Annexe - Budget et commentaires 2022
Préavis 10 - Fixation de plafonds en matière d’emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2021 - 2026
Annexe - plan des dépenses et recettes d'investissements