2022

Préavis 11 - Abrogation du règlement sur l'octroi des prestations complémentaires communales

Annexe 1 - Règlement sur l'octroi de prestations complémentaires communales du 19 novembre 1982

Rapport de la commission technique

Rapport de la commission technique de minorité

Préavis 12 - Révision de la politique RH - Mandat

Rapport de la commission des finances

Rapport de la commission technique

Extrait de décision

Préavis 13 - Mise en conformité AEAI de la salle de gym de la Cure et rafraichissement de la salle de l'auditoire

Annexe 1 : Devis estimatif (+/- 15%)

Annexe 2 : Devis sol "POLYplan"

Annexe 3 : Plans

Rapport de la commission des finances

Rapport de la commission technique

Extrait de décision

Préavis 14 - Etablissement du nouveau Plan Général d'Evacuation des Eaux (PGEE). Relevé de toutes les installations techniques concernant l'évacuation des eaux et leur gestion

Annexe 1 - Cahier des charges type de l'ingénieur PGEE

Rapport de la commission technique

Rapport de la commission des finances

Extrait de décision

Préavis 15 - Donatyre, Route de Villarepos - Sécurité et modération du trafic, création de trottoirs et travaux de génie civil

Annexe 1 - Plan de situation

Annexe 2 - Plan des profils

Rapport de la commission technique

Rapport de la commission des finances

Extrait de décision

Préavis 16 - Entretien de la voûte de la Ruelle des Arvoz

Rapport de la commission technique

Rapport de la commission des finances

Extrait de décision

Préavis 17 - Acquisition d'un nouvel éclairage de fêtes

Rapport de la commission technique

Rapport de la commission des finances

Extrait de décision

Préavis 18 - Concept d'éclairage public - Plan lumière Mandat

Rapport de la commission technique

Rapport de la commission des finances

Extrait de décision

Préavis 19 - Mise au concours d'un poste supplémentaires - Responsable du Service technique

Rapport de la commission technique

Rapport de la commission des finances

Extrait de décision

Préavis 20 - Réfection des infrastructures communales agricoles, collecteurs, étape 2

Rapport de la commission technique

Rapport de la commission des finances

Extrait de décision

Préavis 21 - Création d'un jardin didactique

Rapport de la commission technique

Rapport de la commission des finances

Extrait de décision

Préavis 22 - Remplacement de deux véhicules des Services extérieurs

Rapport de la commission technique

Rapport de la commission des finances

Extrait de décision

Préavis 23 - Plan d'affectation communal "Hors centre"

Annexe 1 - Règlement du Plan d'affectation communal "Hors centre"

Annexe 2 - Plan d’affectation communal « Hors Centre »

Annexe 3 - Rapport explicatif selon l’art. 47 OAT sur le Plan d’affectation communal « Hors Centre »

Annexe 4 - Rapport explicatif selon l’art. 47 OAT sur le Plan d’affectation communal « Hors Centre » concernant l’enquête complémentaire

Annexe 5 - Etude acoustique – Stand de tir d’Oleyres

Annexe 6 - Rapport d’évaluation de risque dans le cadre d’un projet de planification (ERPP) - Retranscription des dangers naturels

Annexe 7 - Projets de courriers de réponses aux opposantes et opposants

Rapport de la commission technique

Extrait de décision

Préavis 24 - Donatyre, création d’un passage piétons sécurisé au débouché du Chemin des Petits Clos (DP 257) sur la Route de Fribourg (RC 602)

Annexe 1 - Plan d’aménagement du passage piétons sécurisé de Donatyre au bas du Chemin des Petits Clos

Rapport de la commission technique

Rapport de la commission des finances

Extrait de décision

Préavis 25 - Désaffectation des cimetières et aménagement de columbariums

Rapport de la commission technique

Rapport de la commission des finances

Extrait de décision

Préavis 26 - Réfection de l'annexe sud-est du château et du mur devant le théâtre

Annexe 1 - Plan de situation

Annexe 2 - devis du projet

Rapport de la commission technique

Rapport de la commission des finances

Extrait de décision

Préavis 27 - Arrêté d'imposition 2023

Annexe 1 - arrêté d'imposition 2023

Rapport de la commission des finances

Extrait de décision

Préavis 28 - Travaux de rafraîchissement et mise aux normes de la crèche Pinocchio

Annexe 1 - plan intérieur

Rapport de la commission technique

Rapport de la commission des finances

Extrait de décision

Préavis 29 - Soutien à la manifestation "Via Roma II"

Rapport de la commission technique

Rapport de la commission des finances

Extrait de décision

Préavis 30 - Soutien aux grands festivals 2023-2029

Rapport de la commission technique

Rapport de la commission des finances

Extrait de décision

Préavis 31 - 1ère série de compléments au budget 2022

Rapport de la commission des finances

Extrait de décision

Préavis 32 - Budget 2023

Annexe 1 - Budget 2023

Annexe 2 - Planification des dépenses et recettes d'investissements 2023 - 2026

Rapport de la commission des finances

Extrait de décision