Préavis 90 - Projet d'aménagement d'un parc commémoratif Général Guisan
Annexe 1 - Plan d’ensemble du 10.01.2025
Annexe 2 - Plan du parc commémoratif du 10.01.2025
Annexe 3 - Plan de l’extension des aménagements verts du 10.01.2025
Annexe 4 - Images 3D du 18.10.2024
Annexe 5 - Plan du WC public du 09.10.2024
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 91 - Règlement sur l'octroi de l'aide complémentaire communale (ACC)
Annexe 1 - Règlement sur l’octroi de prestations complémentaires communales du 19 novembre 1982 ;
Annexe 2 - Règlement sur l’octroi de l’aide complémentaire communale (ACC) ;
Annexe 3 - Rapport du 27 juillet 2023 de la Commission municipale désignée en relation avec le règlement sur l’octroi de l’aide complémentaire communale.
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances; pas de rapport
Préavis 92 - Modification de l'éclairage du terrain A
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission technique, rapport minoritaire
Rapport de la commission des finances
Préavis 93 - Modification du règlement communal sur la protection du patrimoine arboré
Annexe 1 - Règlement communal sur la protection du patrimoine arboré
Rapport de la commission technique
Annexe du rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances; pas de rapport
Préavis 94 - Réaménagement de la RC601-B-P - Route de Lausanne/Route du Faubourg - 1ère étape
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 95 - Mise aux normes des installations électriques du Temple - Mise en place d'un tableau pour les manifestations
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 96 - Engagement de 0,5 ETP supplémentaire - Gestionnaire RH
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 97 - Appel d'offre pour le renouvellement de l'ERP communal et de l'hébergement informatique
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 98 - Fixation du nombre de membres de la Municipalité et du Conseil communal pour la législature 2026 - 2031, traitement et indemnités de la Municipalité
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 99 - Assainissement et réaménagement de la Halle Derrière-les-murs - Etude de faisabilité
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 100 - Arrêté d'imposition 2026
Annexe - Arrêté d'imposition 2026
Rapport de la Commission technique; pas de rapport
Rapport de la Commission des finances
Préavis 101 - 1ère série de compléments au budget 2025
Rapport de la Commission technique; pas de rapport
Rapport de la Commission des finances
Préavis 102 - Engagement de 1 ETP supplémentaire Aide-fontainier
Rapport de la Commission technique
Rapport de la Commission des finances
Préavis 103 - Ajustement du bilan pour le passage au MCH2 (Modèle comptable harmonisé de deuxième génération)
Rapport de la Commission technique; pas de rapport
Rapport de la Commission des finances
Préavis 104 - Rénovation de la desserte forestière du Bois de Châtel
Annexe - Rapport technique "Avant-projet", ILEX ingénierie forestière Sàrl, août 2025
Rapport de la Commission technique
Rapport de la Commission des finances
Préavis 105 - Rénovation et mise en conformité de l'éclairage public de voirie
Rapport de la Commission technique
Rapport de la Commission des finances
Extrait de décision
Préavis 106 - Assainissemetn et réaménagement de la Halle Derrière-les-Murs - Etude - Remplace le préavis 99/2025 refusé
Rapport de la Commission technique
Rapport de la Commission des finances
Extrait de décision
Préavis 107 - Passage à niveau d'Avenches (PN 689)
Rapport de la Commssion technique
Rapport de la Commissino des finances
Extrait de décision