Préavis 33 - Zone réservée selon l'art. 46 LATC - Secteur de la Plaine
Annexe 1 et 2 - Règlement et plan de la zone réservée
Annexe 3 - Rapport explicatif selon le rapport 47 OAT
Rapport de la commission technique
Préavis 34 - Demande de crédit pour le financement des travaux de rénovation de la muraille romaine - Phase 2
Annexe 1 - Devis
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 35 - Révision du Plan d'affectation du secteur de la Plaine et de son règlement
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 36 - Demande de crédit supplémentaire pour la rénovation du bâtiment de l’ancienne Poste d’Avenches
Annexe 1 - Tableau des coûts consolidés
Annexe 2 - Planning des travaux
Annexe 3 - Plan des aménagements
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 37 - Remplacement de conduites d’eau potable au Quartier Sous-Ville des n°9 à 17 et au Chemin du Milieu 5
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 38 - Remplacement de trois automates programmables de la station d'épuration
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 39 - Modification du tableau électrique de la STEP pour le raccordement éventuel d’un générateur électrogène de secours
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 40 - Remplacement de trois pompes centrifuges à la STAP du Haras
Annexe 1 - Extrait PDDE
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 41 - Rénovation et remise en état des bâtiments forestiers de la Reine-Berthe et de la Cabane des bûcherons - Amélioration des places d’accueil des deux lieux-dits
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 42 - Eclairage public - Plan Lumière. Mandat pour la phase d'étude
Annexe 1 - devis détaillé
Annexe 2 - présentation de Radiance 35
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 43 - Création d'une Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la région Basse Broye/Vully (EBBV)
Annexe 1 - Rapport du 8 février 2021 de la commission consultative du Conseil communal d'Avenches
Annexe 2 - Projet de Statuts
Annexe 3 - Détail des coûts annualisés futurs pour la Commune d'Avenches
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 44 - Droit de superficie sur un bienfonds communal en zone industrielle (parcelle RF 2544) en faveur de GRZ Technologies SA
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 45 - Création d'un passage à pied et à cheval - Sur Fourches
Annexe 1 - Préavis positif du 12 octobre 2020 à l'examen préalable
Annexe 2 - Plan de situation et profil
Rapport de la commission technique
Préavis 46 - Installation de caméras de vidéosurveillance complémentaires
Annexe 1 - Schéma d'implantation des caméras supplémentaires
Rapport de la commission technique
Préavis 47 - Indemnités du Conseil communal et du Bureau pour la législature 2021-2026
Rapport de la commission des finances
Préavis 48 - Réponse au postulat de M. Samuel Apothélos « Agissons contre les déchets sauvages »
Annexe 1 - visuels de la campagne
Rapport de la commission technique
Préavis 49 - Réhabilitation d'un collecteur d'eaux usées à la Route de la Plaine
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 50 - Remplacement de conduites d'eau potable - Crédit-cadre
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 51 - Mise au concours de deux postes supplémentaires : Bourse et Contrôle des habitants / Sécurité communale
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 52 - 1ère série de compléments au budget 2023
Rapport de la commission des finances
Préavis 53 - Arrêté d'imposition 2024
Annexe 1 - Arrêté d'imposition 2024
Rapport de la commission des finances
Préavis 54 - Révision du Plan d'affectation du "Centre" et de son règlement - Nouveau crédit (remplace le préavis 79/2021)
Rapport de la commission des finances
Rapport de la commission technique
Préavis 55 - Achat d'un véhicule électrique pour le Service technique
Rapport de la commission technique
Préavis 56 - ECOBONUS 2023 - Demande urgente de complément au budget
Rapport de la commission des finances
Préavis 57 - Rénovation de la salle de gym et de l'auditoire du Collège de la Cure - Crédit d'étude
Rapport de la commission des finances
Rapport de la commission technique
Préavis 58 - Dépassement de crédit sur préavis 132 / 2016, Projet de rénovation du bâtiment de l’Hôtel de Ville, réalisation des travaux
Rapport de la commission des finances
Préavis 59 - Projet d’aménagement d’un parc commémoratif Général Guisan – déplacement du buste
Annexe 1 - Plan des aménagements
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 60 - Budget 2024
Annexe 1 - Budget 2024
Annexe 2 - Plan des dépenses et recettes d'investissement (document non-annexé au préavis initial mais ayant fait l'objet d'une communication municipale en séance)