Commission Consultative Suisses-Immigrés

Préavis 75 - Rénovation et création de places de jeux et de fitness à Avenches, Oleyres et Donatyre

Préavis 76 - Mise à jour du dossier de l’autocontrôle

Préavis 77 - Extensions de terrasse – Mobilier urbain

Préavis 78 - Vente du bienfonds à une entreprise locale, réalisation d'une route d'accès pour les parcelles n° 3032 et 2546

Préavis 79 - Révision du Plan d'Affectation du "Centre" et de son règlement

Préavis 80 - STEP Avenches - Faoug - Remplacement de la centrifugeuse actuelle par une presse à vis

Préavis 1 - Renouvellement des autorisations générales de procéder à des acquisitions, à des aliénations d'immeubles et de droits réels immobiliers, ainsi que d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles et demande d'autorisation pour l'acceptation de legs et de donations ainsi que de successions

Préavis 2 - Arrêté d'imposition 2022

Annexe

Préavis 3 - Remplacement de la Citroën C4 Picasso 1.6HDi du Service de la Sécurité communale par un véhicule électrique et l'achat d'une remorque

Annexe - cahier des charges

Préavis 4 - Réfection des infrastructures communales agricoles, collecteurs, étape 2 : Mandat pour l'appel d'offres, dossier de subventions et la direction des travaux

Annexe 1 - Planning général

Préavis 5 - Politique des grands festivals avenchois 2022

Préavis 6 - Révision des statuts de l'Association de communes du SDIS Broye-Vully

Annexe 1 - Statuts de l'Association de communes du SDIS Broye-Vully, adoptés par le Conseil intercommunal le 29 septembre 2021

Annexe 2 - Anciens statuts, adoptés par le Conseil d'Etat du Canton de Vaud le 28 novembre 2012

Annexe 3 - Rapport de la commission consultative de la Commune d'Avenches du 24 mars 2021

Annexe 4 - Projection financière pour une nouvelle caserne principale pour le SDIS Broye-Vully

Préavis 7 - Revitalisation du ruisseau du Bey du Pont de la Route de l'Estivage au lac de Morat. Avant-projet et projet d'ouvrage

Préavis 8 - Approvisionnement en Eau Potable, travaux de :

• Réfection des captages du Moulin Neuf
• Construction du nouveau réservoir de Donatyre
• Assainissement des stations du Bois de Châtel
• Construction des liaisons entre réservoirs et stations

Annexe 1 - Tableau des installations de captages et de distribution de l’eau selon PDDE, mis à jour par le Service technique

Annexe 2 - Tableau de données concernant la consommation d’eau

Annexe 3 - Justificatif des pertes et autres utilisations de l’eau

Annexe 4 - Taxes en vigueur en fonction des règlements (eau, locations, sprinkler, EC et EU)

Annexe 5 - Tableau des vente et recettes

Annexe 6 - Graphique de l’évolution des données sur les prochaines 10 années

Annexe 7 - Tableau de données du bilan des charges et recettes

Annexe 8 - Plan de situation et coupes du nouveau réservoir de Champi en forêt

Annexe 9 - Plan de situation et coupes du nouveau réservoir de Champi en forêt

Annexe 10 - Plan de situation et détails des installations de pompage du Bois de Châtel inférieur

Annexe 11 - Plan de situation et détails des installations de pompage du Bois de Châtel inférieur

Annexe 12 - Plan de situation et détails des installations de pompage du Bois de Châtel supérieur

Annexe 13 - Plan de situation et détails des installations de pompage du Bois de Châtel supérieur

Annexe 14 - Plan et coupes du réseau d’adduction entre réservoirs et stations

Schémas et situations 1 - Plan schématique du réseau actuel

Schémas et situations 2 - Plan schématique futur du réseau

Schémas et situations 3 - Plan de situation des captages du Moulin Neuf

Schémas et situations 4 - Situation du nouveau réservoir de Champi en forêt

Schémas et situations 5 - Plan de situation mentionnant les stations de pompage du Bois de Châtel inf. + sup.

Préavis 9 - Budget 2022

Annexe - Budget et commentaires 2022

Préavis 10 - Fixation de plafonds en matière d’emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2021 - 2026

Annexe - plan des dépenses et recettes d'investissements

Préavis 1 - Renouvellement des autorisations générales de procéder à ces acquisitions, à des aliénations d'immeubles et des droits réels immobiliers, ainsi que d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles

Préavis 2 - Arrêté d'imposition 2017

Annexe

Préavis 3 - Réalisation de la route d'accès, des conduites et des canalisations pour raccorder la parcelle n° 2544 faisant l'objet du droit de superficie au profit de la société Micarna SA

Préavis 4 - Assainissement de 138 luminaires de l'éclairage routier et de 26 projecteurs servant à l'illumination des monuments

Préavis 5 – Budget

Préavis 6 - Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2016-2021