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Commission Consultative Suisses-Immigrés


Fête multiculturelle

La ville d’Avenches a vécu un voyage culinaire et artistique samedi 13 septembre 2025, à l’occasion de la Fête multiculturelle organisée par la Commission Consultative Suisses-Immigrés (CCSI).

Tout au long de la journée, le Centre-Ville a réuni un public nombreux, venu partager un moment de découverte et de convivialité. Huit communautés installées à Avenches ont proposé leurs spécialités dans de petits formats, permettant aux visiteurs de goûter à tout et de voyager ainsi d’un continent à l’autre en quelques pas. Chaque stand avait été soigneusement décoré, reflétant les couleurs et les traditions de son pays d’origine, ce qui a contribué à créer une atmosphère chaleureuse et immersive. Un grand merci aux communautés pour leur implication active dans l’organisation de cette belle fête.

La fête ne s’est pas arrêtée aux plaisirs de la table : six groupes se sont succédé sur scène pour présenter danses, musiques et chants venus d’horizons variés. Ces prestations artistiques, tantôt énergiques, tantôt émouvantes, ont conquis le public et renforcé le caractère festif de la journée.

Le comité d’organisation, qui nourrissait depuis plusieurs années le souhait de donner vie à cet événement, s’est dit heureux et satisfait du résultat. Les rencontres, les sourires et les échanges entre habitants d’origines diverses ont marqué cette édition et laissé de belles émotions.

À travers cette fête, la CCSI a tenu à souligner la richesse culturelle présente à Avenches et à renforcer les liens entre toutes et tous.

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Elections communales 2026 - Informations officielles

Retrouvez dans cette section les informations utiles pour annoncer sa candidature aux prochaines élections communales, en tant que parti ou mouvement politique, candidate ou candidat.

Principales dates à retenir

8 mars 2026

  • Election à la Municipalité (1er tour)
  • Election au Conseil communal (1 seul tour selon le système proportionnel)

Dépôt des dossiers de candidature : du 5 au 12 janvier 2026 à midi au plus tard

29 mars 2026

  • Election à la Municipalité (2e tour)

Dépôt des dossiers de candidature : mardi 10 mars 2026 à midi au plus tard

26 avril 2026

  • Election à la Syndicature (1er tour)

Dépôt des dossiers de candidature : mardi 7 avril 2026 à midi au plus tard

17 mai 2026

  • Election à la Syndicature (2e tour)

Dépôt des dossiers de candidature : mardi 28 avril 2026 à midi au plus tard 

Qui peut se présenter aux élections communales ?

Les Suisses, hommes et femmes, âgés de 18 ans révolus et qui sont domiciliés dans la commune d'Avenches, bénéficient des droits politiques communaux.

Les personnes de nationalité étrangère au bénéfice de toutes les conditions énoncées ci-dessous peuvent également voter, élire et être élues sur le plan communal :

  • Avoir 18 ans révolus
  • Avoir son domicile à Avenches et être au bénéfice d'une autorisation B ou C
  • Avoir résidé de manière ininterrompue en Suisse durant les dix dernières années
  • Avoir eu son domicile de façon ininterrompue dans le canton de Vaud durant les trois dernières années

Pour en savoir plus

Election à la Municipalité - Instructions et documents

Vous trouverez ci-dessous les instructions pour déposer sa candidature à l’élection à la Municipalité et les documents à fournir au Greffe municipal.

pdfExplications accompagnant le dossier de candidature

docxDossier de candidature

docxAnnexe 1 : Personnes candidates

docxAnnexe 2 : Signataires

Election au Conseil communal - Instructions et documents

pdfExplications accompagnant le dossier de candidature

docxDossier de candidature

docxAnnexe 1 : Personnes candidates

docxAnnexe 2 : Signataires

docxAnnexe 3 : Déclaration concordante d'apparentement

Partis politiques représentés sur notre commune

Les différents partis politiques représentés sur notre commune peuvent être contactés de la manière suivante si vous êtes intéressé.e à vous inscrire sur une liste ou pour plus d'information :

Entente Avenchoise (EA)

Thomas Broillet - Président
079 308 87 54


Federico Coca – Secrétaire
076 271 30 78
 


Les Vert.e.s Avenches

Fabien Aeby
079 905 20 73


Parti socialiste Avenches

Andréas Leibundgut, président
079 723 66 67


Almérindo Afonso, vice-président
079 199 23 56


PLR Avenches - Les Libéraux-Radicaux 

J.-Ch. Delafontaine, président
Route de Lausanne 12
1580 Avenches
079 749 39 61


Éric Maillard, secrétaire
Chemin des Lauriers 7
1580 Avenches
079 381 85 50


UDC Union démocratique du centre & PAI paysans,. artisans et indépendants Avenches 

Eric Beytrison
079 507 94 21

En relation

Loi cantonale sur l'exercice des droits politiques (LEDP)

Site de l'Etat de Vaud consacré aux élections 2026

Transparence de la vie politique (site de l'Etat de Vaud)

Campagne "Et si la commune c'était vous ? 

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Programme de législature

Afin de prendre en main le développement d’Avenches, la Municipalité a élaboré un programme de législature. Ce document définit l’ambition de la commune pour les années à venir et décrit les moyens pour y parvenir.

Ce plan stratégique représente un engagement formel et public, bien qu’il ne découle d’aucune base légale. À travers ce document, la Municipalité a pour but de mieux coordonner le développement de la commune d’Avenches, de favoriser la cohérence de son action, d’assurer une transparence et de faciliter la conduite des affaires publiques. Il a été réalisé par les membres de la Municipalité avec l’appui des chef.fe.s de service.

Ce progamme contient une descrption de la situation initiale, un diagnostic stratégique identifiant les forces et les faiblesses d’Avenches ainsi que les défis auxquels elle est ou sera confrontée à l’avenir. Pour ce faire, le programme de législature définit une ambition ou intention à un horizon de 10 à 15 ans et décrit les orientations choisies par la Municipalité. Ces orientations déterminent 29 objectifs et 28 projets concrets.

La Municipalité souhaite susciter l’implication et le soutien de la population avenchoise, car c’est tous et toutes ensemble que nous allons avancer et construire l’avenir de notre belle commune !

Retrouvez le document complet ci-dessous ou en version papier auprès de l'Accueil communal. Nous vous souhaitons une bonne lecture.

pdfProgramme de législature 2021-2026

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Devenez famille d’accueil pour une personne migrante

La commune relaie le projet « Héberger un migrant », mis en place par l’EVAM (Établissement vaudois d’accueil des migrants). Ce projet propose aux particuliers d’accueillir chez eux une personne ou une famille migrante pour une durée de 6 mois minimum, dans le but de favoriser une intégration durable et le vivre-ensemble.

En quoi cela consiste ?

Les familles d’accueil mettent à disposition :

  • une chambre privée meublée,
  • l’accès à la cuisine, à la salle de bain et à la buanderie,
  • un logement situé à proximité des transports publics.

Les personnes accueillantes bénéficient d’un accompagnement personnalisé par un coordinateur de l’EVAM, ainsi que d’une contribution financière, calculée selon le lieu, le nombre de pièces et le nombre de personnes hébergées.

Au-delà du soutien matériel, ce programme permet une rencontre humaine enrichissante et un échange interculturel précieux, aussi bien pour les hôtes que pour les personnes migrantes.

Pour en savoir plus :
021 338 99 11

www.evam.ch/logeur/heberger-un-migrant/

Documents :

pdfDevenez une famille d'accueil

pdfFacilitateur d'intégration des migrants dans leur région d'accueil

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L'Aventic

L'Aventic est le journal d'information officiel de la Commune d'Avenches. Il paraît six fois par année, au milieu des mois pairs (février, avril, juin, août, octobre, décembre). Les délais pour l'envoi d'articles sont les suivants :

  • 1er janvier pour l’édition de mi-février ;
  • 1er mars pour l’édition de mi-avril ;
  • 1er mai pour l’édition de mi-juin ;
  • 1er juillet pour l'édition de mi-août ;
  • 1er septembre pour l'édition de mi-octobre ;
  • 1er novembre pour l'édition de mi-décembre.

Les dernières éditions de L'Aventic sont disponibles ci-dessous. Les éditions plus anciennes peuvent être demandées auprès du Greffe Municipal.

pdfEdition 88 - octobre 2025

pdfEdition 87 - août 2025

pdfEdition 86 - juin 2025

pdfEdition 85 - avril 2025

pdfEdition 84 - février 2025

pdfEdition 83 - décembre 2024

pdfEdition 82 - octobre 2024

pdfEdition 81 - août 2024

pdfEdition 80 - juin 2024

pdfEdition 79 - avril 2024

pdfEdition 78 - février 2024

pdfEdition 77 - décembre 2023

pdfEdition 76 - octobre 2023

pdfEdition 75 - août 2023

pdfEdition 74 - juillet 2023

pdfEdition 73 - avril 2023

pdfEdition 72 - février 2023

pdfEdition 71 - décembre 2022

pdfEdition 70 - octobre 2022

pdfEdition 69 - août 2022

pdfEdition 68 - juillet 2022

pdfEdition 67 - avril 2022

pdfEdition 66 - février 2022


2025

pdfPréavis 90 - Projet d'aménagement d'un parc commémoratif Général Guisan

pdfAnnexe 1 - Plan d’ensemble du 10.01.2025

pdfAnnexe 2 - Plan du parc commémoratif du 10.01.2025

pdfAnnexe 3 - Plan de l’extension des aménagements verts du 10.01.2025

pdfAnnexe 4 - Images 3D du 18.10.2024

pdfAnnexe 5 - Plan du WC public du 09.10.2024

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 91 - Règlement sur l'octroi de l'aide complémentaire communale (ACC)

pdfAmendement de la Municipalité

pdfAnnexe 1 - Règlement sur l’octroi de prestations complémentaires communales du 19 novembre 1982 ;

pdfAnnexe 2 - Règlement sur l’octroi de l’aide complémentaire communale (ACC) ;

pdfAnnexe 3 - Rapport du 27 juillet 2023 de la Commission municipale désignée en relation avec le règlement sur l’octroi de l’aide complémentaire communale.

pdfRapport de la commission technique

Rapport de la commission des finances; pas de rapport

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 92 - Modification de l'éclairage du terrain A

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission technique, rapport minoritaire

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 93 - Modification du règlement communal sur la protection du patrimoine arboré

pdfAnnexe 1 - Règlement communal sur la protection du patrimoine arboré

pdfRapport de la commission technique

pdfAnnexe du rapport de la commission technique

Rapport de la commission des finances; pas de rapport

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 94 - Réaménagement de la RC601-B-P - Route de Lausanne/Route du Faubourg - 1ère étape

pdfAmendement de la Municipalité

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 95 - Mise aux normes des installations électriques du Temple - Mise en place d'un tableau pour les manifestations

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 96 - Engagement de 0,5 ETP supplémentaire - Gestionnaire RH

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 97 - Appel d'offre pour le renouvellement de l'ERP communal et de l'hébergement informatique

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 98 - Fixation du nombre de membres de la Municipalité et du Conseil communal pour la législature 2026 - 2031, traitement et indemnités de la Municipalité

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 99 - Assainissement et réaménagement de la Halle Derrière-les-murs - Etude de faisabilité

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


 pdfPréavis 100 - Arrêté d'imposition 2026

pdfAnnexe - Arrêté d'imposition 2026

Rapport de la Commission technique; pas de rapport

pdfRapport de la Commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 101 - 1ère série de compléments au budget 2025

Rapport de la Commission technique; pas de rapport

pdfRapport de la Commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 102 - Engagement de 1 ETP supplémentaire Aide-fontainier

pdfRapport de la Commission technique

pdfRapport de la Commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 103 - Ajustement du bilan pour le passage au MCH2 (Modèle comptable harmonisé de deuxième génération)

Rapport de la Commission technique; pas de rapport

pdfRapport de la Commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 104 - Rénovation de la desserte forestière du Bois de Châtel

pdfAnnexe - Rapport technique "Avant-projet", ILEX ingénierie forestière Sàrl, août 2025

pdfRapport de la Commission technique

pdfRapport de la Commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 105 - Rénovation et mise en conformité de l'éclairage public de voirie

pdfRapport de la Commission technique

pdfRapport de la Commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 106 - Assainissement et réaménagement de la Halle Derrière-les-Murs - Etude - Remplace le préavis 99/2025 refusé

pdfRapport de la Commission technique

pdfRapport de la Commission technique - annexe

pdfRapport de la Commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 107 - Passage à niveau d'Avenches (PN 689)

pdfRapport de la Commission technique

pdfRapport de la Commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 108 - Budget 2026

pdf- budget 2026

pdfAnnexe 2 - Plan des dépenses et recettes d'investissemetns 2026

Rapport de la Commission technique; pas de rapport

Rapport de la Commission des finances

Extrait de décision

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2024

pdfPréavis 61 - Rénovation du bâtiment scolaire de la salle de gym de la Cure et de son auditoire

pdfAnnexe 1 - Plans

pdfAnnexe 2 - Planning intentionnel

Annexe 3 - Argumentaires d'implantation du nouvel ascenseur (sur demande au Greffe)

pdfAnnexe 4 - Concept énergétique

pdfAnnexe 5 - Concept matérialité

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 62 - Modification du règlement communal sur la distribution de l'eau

pdfAnnexe 1 - Projet de Règlement communal sur la distribution de l'eau et son annexe

pdfAnnexe 2 - Recommandation de la SPr du 11 octobre 2022

pdfAnnexe 3 - Recommandation de la SPr du 5 mai 2023

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 63 - Revitalisation du ruisseau du Bey - Réalisation des travaux

pdfAnnexe 1 - Rapport technique

pdfAnnexe 2 - Plans de situation - secteur amont et secteur aval

pdfAnnexe 3 - Profils - secteur amont et secteur aval

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 64 - Programme de signalisation des points d'intérêt d'Avenches - Mise en œuvre du schéma directeur communal

pdfAnnexe 1 - Schéma directeur de signalisation de la commune d'Avenches - Phase de planification

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 65 - Installation d'une caméra de vidéosurveillance au Parking du Faubourg et modification du règlement communal

pdfAnnexe 1 - Projet de règlement modifié

pdfRapport de la commission technique

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 66 - Achat et installation d'écrans interactifs dans le bâtiments scolaires de la Cure et du Château

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 67 - Etude du réaménagement des places du Casino, de la Foire et du Château

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 68 - Réaménagement de la Place de la Gare - Mandat d'étude

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 69 - Achat de la parcelle RF 833, sise à la Route de la Province 1, 1580 Avenches

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 70 - Mandat pour une démarche participative pour des aménagements-tests à la Place de l’Eglise et à la Rue Centrale

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 71 - Rénovation des façades du Château - Crédit-cadre

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 72 - Réfection des façades du Dojo, modification du tableau électrique et mise à niveau pour le PRU

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 73 - Révision du Règlement concernant le personnel communal

pdfAnnexe 1 - Comparatif et commentaire avec l'ancien règlement

pdfAnnexe 2 - Règlement concernant le personnel communal

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 74 - Modification partielle du règlement de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires

pdfAnnexe 1 - Projet de règlement modifié

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 75 - Réfection du chemin Derrière-les-Murs et réaménagement de la parcelle communale attenante

pdfAnnexe 1 - Plan de situation

pdfRapport de la commission technique

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 76 - Aménagements du Restaurant de l'Hôtel de Ville

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 77 - Demande de crédit supplémentaire pour l'achat d'un véhicule pour les Services extérieurs (préavis 22/2022)

pdfAnnexe 1 - Analyse TCO et ACV du bureau Hymexia

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 78 - Réaménagement de la Place de la Gare - Étude préliminaire - Avant-projet sommaire

pdfAnnexe 1 - Document cadre DGMR en vue du lancement de l'étude préliminaire

pdfAnnexe 2 - Stratégie cantonale pour le développement des interfaces de transport de voyageurs

pdfAnnexe 3 - Courrier du 22 décembre 2023 de la DGMR

pdfAnnexe 4 - Courrier du 15 juillet 2024 de la Cheffe du DCIRH

pdfAnnexe 5 - Schéma d'intention issu du diagnostic et de la vision partagée par la Municipalité (préavis 64/2024)

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 79 - Route de Villarepos à Donatyre, Réaménagement et mise en place d'une zone 30

pdfAnnexe 1 - Plans et coupes

pdfAnnexe 2 - Préavis de la DGMR du 22 mars 2023 et du 2 novembre 2023

pdfAnnexe 3 - Courrier d'opposition et de retrait

pdfRapport de la commission technique

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 80 - Engagement de deux ETP supplémentaires au Service technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 81 - Engagement d'un ETP supplémentaire à la Sécurité communale et achat d'un véhicule utilitaire électrique

pdfRapport de la commission des finances

Extrait de décision; Pas d'entrée en matière


pdfPréavis 82 - 1ère série de compléments au budget 2024

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 83 - Achat de la parcelle RF 10

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 84 - Arrêté d'imposition 2025

pdfAnnexe 1 - Arrêté d'imposition 2025

Rapport de la commission technique; pas de rapport

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 85 - Gestion des déchets : amélioration des infrastructures et du service - étape 1

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 86 - Route d'Avenches à Donatyre - Réaménagement et création d'un trottoir (annule et remplace le préavis 64/2020)

pdfAnnexe 1 - Rapport technique

pdfAnnexe 2 - Plans de projet

pdfAnnexe 3 - Préavis de la DGMR

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 87 - Cautionnement Avenches Tourisme - Nouveau magasin

Rapport de la commission technique; pas de rapport

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 88 - Budget 2025

pdfAnnexe 1 - Budget 2025

pdfAnnexe 2 - Plan des dépenses et recettes d’investissements

Rapport de la commission technique; pas de rapport

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 89 - Assainissement de la voûte Nord au sous-sol de l'Hôtel de Ville

pdfAnnexe 1 - Avis technique – Alix Grandjean, Ingénieure Conseil Sàrl

pdfAnnexe 2 - Expertise en matière de physique du bâtiment – Frédéric Haldi, Ingénieurs Conseils SA

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision

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2023

pdfPréavis 33 - Zone réservée selon l'art. 46 LATC - Secteur de la Plaine

pdfAnnexe 1 et 2 - Règlement et plan de la zone réservée

pdfAnnexe 3 - Rapport explicatif selon le rapport 47 OAT

pdfRapport de la commission technique

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 34 - Demande de crédit pour le financement des travaux de rénovation de la muraille romaine - Phase 2

pdfAnnexe 1 - Devis

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 35 - Révision du Plan d'affectation du secteur de la Plaine et de son règlement

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 36 - Demande de crédit supplémentaire pour la rénovation du bâtiment de l’ancienne Poste d’Avenches

pdfAnnexe 1 - Tableau des coûts consolidés

pdfAnnexe 2 - Planning des travaux

pdfAnnexe 3 - Plan des aménagements

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 37 - Remplacement de conduites d’eau potable au Quartier Sous-Ville des n°9 à 17 et au Chemin du Milieu 5

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 38 - Remplacement de trois automates programmables de la station d'épuration

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 39 - Modification du tableau électrique de la STEP pour le raccordement éventuel d’un générateur électrogène de secours

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 40 - Remplacement de trois pompes centrifuges à la STAP du Haras

pdfAnnexe 1 - Extrait PDDE

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 41 - Rénovation et remise en état des bâtiments forestiers de la Reine-Berthe et de la Cabane des bûcherons - Amélioration des places d’accueil des deux lieux-dits

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 42 - Eclairage public - Plan Lumière. Mandat pour la phase d'étude

pdfAnnexe 1 - devis détaillé

pdfAnnexe 2 - présentation de Radiance 35

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 43 - Création d'une Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la région Basse Broye/Vully (EBBV)

pdfAnnexe 1 - Rapport du 8 février 2021 de la commission consultative du Conseil communal d'Avenches

pdfAnnexe 2 - Projet de Statuts

pdfAnnexe 3 - Détail des coûts annualisés futurs pour la Commune d'Avenches

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 44 - Droit de superficie sur un bienfonds communal en zone industrielle (parcelle RF 2544) en faveur de GRZ Technologies SA

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 45 - Création d'un passage à pied et à cheval - Sur Fourches

pdfAnnexe 1 - Préavis positif du 12 octobre 2020 à l'examen préalable

pdfAnnexe 2 - Plan de situation et profil

pdfRapport de la commission technique

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 46 - Installation de caméras de vidéosurveillance complémentaires

pdfAnnexe 1 - Schéma d'implantation des caméras supplémentaires

pdfRapport de la commission technique

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 47 - Indemnités du Conseil communal et du Bureau pour la législature 2021-2026

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 48 - Réponse au postulat de M. Samuel Apothélos « Agissons contre les déchets sauvages »

pdfAnnexe 1 - visuels de la campagne

pdfRapport de la commission technique

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 49 - Réhabilitation d'un collecteur d'eaux usées à la Route de la Plaine

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 50 - Remplacement de conduites d'eau potable - Crédit-cadre

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 51 - Mise au concours de deux postes supplémentaires : Bourse et Contrôle des habitants / Sécurité communale

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 52 - 1ère série de compléments au budget 2023

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 53 - Arrêté d'imposition 2024

pdfAnnexe 1 - Arrêté d'imposition 2024

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 54 - Révision du Plan d'affectation du "Centre" et de son règlement - Nouveau crédit (remplace le préavis 79/2021)

pdfRapport de la commission des finances

pdfRapport de la commission technique

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 55 - Achat d'un véhicule électrique pour le Service technique

pdfRapport de la commission technique

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 56 - ECOBONUS 2023 - Demande urgente de complément au budget

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 57 - Rénovation de la salle de gym et de l'auditoire du Collège de la Cure - Crédit d'étude

pdfRapport de la commission des finances

pdfRapport de la commission technique

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 58 - Dépassement de crédit sur préavis 132 / 2016, Projet de rénovation du bâtiment de l’Hôtel de Ville, réalisation des travaux

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 59 - Projet d’aménagement d’un parc commémoratif Général Guisan – déplacement du buste

pdfAnnexe 1 - Plan des aménagements

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 60 - Budget 2024

pdfAnnexe 1 - Budget 2024

pdfAnnexe 2 - Plan des dépenses et recettes d'investissement (document non-annexé au préavis initial mais ayant fait l'objet d'une communication municipale en séance)

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision

Lien

2022

pdfPréavis 11 - Abrogation du règlement sur l'octroi des prestations complémentaires communales

pdfAnnexe 1 - Règlement sur l'octroi de prestations complémentaires communales du 19 novembre 1982

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission technique de minorité


pdfPréavis 12 - Révision de la politique RH - Mandat

pdfRapport de la commission des finances

pdfRapport de la commission technique

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 13 - Mise en conformité AEAI de la salle de gym de la Cure et rafraichissement de la salle de l'auditoire

pdfAnnexe 1 : Devis estimatif (+/- 15%)

pdfAnnexe 2 : Devis sol "POLYplan"

pdfAnnexe 3 : Plans

pdfRapport de la commission des finances

pdfRapport de la commission technique

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 14 - Etablissement du nouveau Plan Général d'Evacuation des Eaux (PGEE). Relevé de toutes les installations techniques concernant l'évacuation des eaux et leur gestion

pdfAnnexe 1 - Cahier des charges type de l'ingénieur PGEE

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 15 - Donatyre, Route de Villarepos - Sécurité et modération du trafic, création de trottoirs et travaux de génie civil

pdfAnnexe 1 - Plan de situation

pdfAnnexe 2 - Plan des profils

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 16 - Entretien de la voûte de la Ruelle des Arvoz

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 17 - Acquisition d'un nouvel éclairage de fêtes

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 18 - Concept d'éclairage public - Plan lumière Mandat

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 19 - Mise au concours d'un poste supplémentaires - Responsable du Service technique

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 20 - Réfection des infrastructures communales agricoles, collecteurs, étape 2

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 21 - Création d'un jardin didactique

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 22 - Remplacement de deux véhicules des Services extérieurs

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 23 - Plan d'affectation communal "Hors centre"

pdfAnnexe 1 - Règlement du Plan d'affectation communal "Hors centre"

pdfAnnexe 2 - Plan d’affectation communal « Hors Centre »

pdfAnnexe 3 - Rapport explicatif selon l’art. 47 OAT sur le Plan d’affectation communal « Hors Centre »

pdfAnnexe 4 - Rapport explicatif selon l’art. 47 OAT sur le Plan d’affectation communal « Hors Centre » concernant l’enquête complémentaire

pdfAnnexe 5 - Etude acoustique – Stand de tir d’Oleyres

pdfAnnexe 6 - Rapport d’évaluation de risque dans le cadre d’un projet de planification (ERPP) - Retranscription des dangers naturels

pdfAnnexe 7 - Projets de courriers de réponses aux opposantes et opposants

pdfRapport de la commission technique

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 24 - Donatyre, création d’un passage piétons sécurisé au débouché du Chemin des Petits Clos (DP 257) sur la Route de Fribourg (RC 602)

pdfAnnexe 1 - Plan d’aménagement du passage piétons sécurisé de Donatyre au bas du Chemin des Petits Clos

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

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pdfPréavis 25 - Désaffectation des cimetières et aménagement de columbariums

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

pdfExtrait de décision


pdfPréavis 26 - Réfection de l'annexe sud-est du château et du mur devant le théâtre

pdfAnnexe 1 - Plan de situation

pdfAnnexe 2 - devis du projet

pdfRapport de la commission technique

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pdfPréavis 27 - Arrêté d'imposition 2023

pdfAnnexe 1 - arrêté d'imposition 2023

pdfRapport de la commission des finances

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pdfPréavis 28 - Travaux de rafraîchissement et mise aux normes de la crèche Pinocchio

pdfAnnexe 1 - plan intérieur

pdfRapport de la commission technique

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pdfPréavis 29 - Soutien à la manifestation "Via Roma II"

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

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pdfPréavis 30 - Soutien aux grands festivals 2023-2029

pdfRapport de la commission technique

pdfRapport de la commission des finances

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pdfPréavis 31 - 1ère série de compléments au budget 2022

pdfRapport de la commission des finances

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pdfPréavis 32 - Budget 2023

pdfAnnexe 1 - Budget 2023

pdfAnnexe 2 - Planification des dépenses et recettes d'investissements 2023 - 2026

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